Antennes relais et téléphonie mobile

Lettre aux riverains, datée du 5 octobre 2011 (pdf, 1,7Mo)



Documents complémentaires :


Implantation des antennes-relais de l'Hôtel de Ville




Avis de l'Agence Régionale de Santé Île-de-France

Mesures des champs électromagnétiques du site antennes-relais de l'Hôtel-de-Ville

Les ondes électromagnétiques existent depuis la naissance de l’univers. Leur forme la plus connue est la lumière.
Les champs sont constitués d’ondes électriques et d’ondes magnétiques qui se déplacent perpendiculairement. Plus on s’éloigne de la source, plus les valeurs de ces champs sont faibles. Les champs électromagnétiques sont définis par leur longueur d’onde ou leur fréquence. En fonction de ces caractéristiques, ils ont des applications diverses et variées.

La communication via les téléphones mobiles se fait par émission/réception d’ondes électromagnétiques dans le domaine des hautes fréquences.
Le téléphone portable transforme le son d’une conversation en ondes électromagnétiques émises par l’antenne du téléphone jusqu’à la station de base (ou antenne-relais) qui couvre cette partie du territoire puis le signal est relayé par l’ensemble du réseau.

a. Le téléphone
Un téléphone portable émet et reçoit des ondes électromagnétiques. Il adapte sa puissance en fonction du réseau pour avoir une qualité optimale. Dans de mauvaises conditions de réception, la puissance, et donc le champ électromagnétique généré, sont maximum.

b. La station de base
En face de l’antenne elle-même, à une distance de 1 m, le champ électrique est d’environ 50 V/m puis décroît proportionnellement à la distance. Ainsi à 10 m ce champ n’est plus que 15 V/m, à 20 mètres de 7 V/m.
En dessous du faisceau, le champ est beaucoup plus faible et provient en grande partie des antennes voisines. De nombreuses mesures de champs sont indiquées sur le site Cartoradio de l’ANFR.

Schéma d’une station de base (d’après un schéma du rapport DGS Les téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé - Etat des connaissances et recommandations. 16 janvier 2001)

Les valeurs limites d’exposition indiquées par la recommandation européenne sont pour le champ électrique de 41 V/m à 900MHz et de 58 V/m à 1800 MHz.

c. Connexions téléphone - station de base
Au début d’une communication, la puissance émise au niveau du téléphone est maximale puis diminue en quelques secondes jusqu’au niveau minimum nécessaire pour garder une bonne qualité du son. Si l’utilisateur se déplace, plusieurs antennes vont se relayer amenant, à chaque changement, le téléphone à émettre pendant un très court instant à sa puissance maximale.

Implantation d'antennes relais et jurisprudence

Toute implantation d’une antenne relais est soumise à un processus réglementaire qui s’appuie à la fois sur le code des postes et télécommunications, et le code de l’urbanisme.
Avant toute implantation, l’opérateur doit constituer un dossier justifiant du respect des niveaux de référence et mentionnant les actions engagées pour assurer qu’au sein des établissements dits sensibles (crèches, établissements de soins…) l’exposition soit aussi faible que possible tout en garantissant la qualité du service rendu. L’opérateur doit rendre des comptes à l’ANFR (Agence Nationale des Fréquences Radio) qui est l’autorité de régulation compétente en la matière. Les mesures de contrôles sont réalisées par des laboratoires accrédités par la COFRAC.
Pour ce qui concerne le code de l’urbanisme, les opérateurs doivent s’assurer que leurs projets respectent les plans locaux d’urbanisme (constructibilité, l’implantation, distances, hauteurs de construction...). Si l’installation ne dépasse pas 10 m_, elle est soumise à la procédure de déclaration préalable.
Comme l’a rappelé un arrêt de la cour administrative d’appel de Versailles du 19 octobre 2006, le Maire ne peut décider d’interdire l’implantation d’une antenne-relais dès lors que ce processus réglementaire est respecté.

Protocole d'accord entre la Ville et les opérateurs

L’objectif de ce protocole, signé le 30 août 2007, est d’établir avec les riverains, les opérateurs et la ville, des échanges privilégiés et constructifs préalablement à l’implantation d’antennes relais de téléphonie mobile sur l’ensemble du territoire communal dans le souci de respecter la réglementation en vigueur et les principes d’attention et d’intégration dans le paysage urbain local.
Voir le protocole signé (pdf )

Dans le cadre de ce protocole, un suivi de l’intensité du champ électromagnétique au niveau des établissements à caractère particulier de la commune a été mis en place. Les opérateurs prennent à leur charge une mesure par an dans chacun de ces établissements, dans la limite de 10 mesures par an et par opérateur.

Mesures de champs électromagnétiques

Voir toutes les mesures réalisées à Nogent-sur-Marne, par des bureaux de contrôle indépendants, accrédités COFRAC.

Antennes relais et projets d'installations 

Au 1er septembre 2004, le territoire national comptait 42 000 stations d'antennes relais. La ville de Nogent en compte aujourd’hui une quinzaine (carte des implantations des antennes-relais sur Nogent).

En projet actuellement :
• 29 boulevard Albert 1^er (DP du 17/01/2011)

• Hôtel de Ville (DP du 19/08/2011).
Communication du maire, le 6 octobre 2011 :
Télécharger la Lettre aux riverains, datée du 5 octobre 2011 (pdf, 1,7Mo)
Implantation des antennes-relais de l'Hôtel de Ville
Avis de l'Agence Régionale de Santé Île-de-France
Mesures des champs électromagnétiques du site antennes-relais de l'Hôtel-de-Ville

Expérimentation sur les ondes

Un appel à candidatures a été ouvert (17 sept – 31 oct 2009), invitant des collectivités volontaires à mettre en place des expérimentations visant à mesurer, modéliser et réduire l'exposition aux ondes, sur tout ou partie de leur territoire, ou pour expérimenter de nouvelles procédures de concertation et d’information.
La ville de Nogent s’est portée candidate à cette expérimentation mais n’a pas été retenue. Pour la région parisienne, les 3 collectivités qui participeront au volet « réduction des émissions » sont Courbevoie-La Défense, Plaine Commune Saint Denis, Paris XIVème et XVème. Pour le volet « expérimentation sur la concertation », seule la commune de Chateaufort en Yvelines a été sélectionnée.

Le Maire de Nogent a souhaité porter à la connaissance de ses concitoyens le débat contradictoire entre experts sur les risques avérés ou non dus à l’utilisation importante des téléphones portables, notamment par les enfants.
Le 15 juin 2008, David Servan-Schreiber psychiatre lançait, dans le Journal du Dimanche, avec une vingtaine de cancérologues, un appel pour interdire le portable aux enfants et inciter les adultes à restreindre son usage.
Voir leurs recommandations (jpg ; 160Ko)

Le 19 juin 2008, l’Académie de Médecine qualifiait de « marketing et de publicité » cet appel sur les risques du téléphone portable.
Même si parfois un excès de prudence en matière de santé publique n’a jamais fait de mal, dans un communiqué, l’Académie de Médecine s’insurge contre cet appel dramatisant les dangers du téléphone portable : « la médecine n’est ni de la publicité, ni du marketing et il ne peut y avoir de médecine moderne que fondée sur les faits. Inquiéter l’opinion dans un tel contexte relève de la démagogie, mais en aucun cas de démarche scientifique. On ne peut raisonnablement affirmer, comme le font les auteurs de cet appel, qu’un risque existe, qu’il favorise l’apparition des cancers en cas d’exposition à long terme et en même temps qu’il n’y a pas de preuve formelle de la nocivité du portable… le principe de précaution ne saurait se transformer en machine alarmiste, surtout quand plusieurs milliards de portables sont utilisés dans le monde sans conséquences sanitaires apparents depuis 15 ans ».
« Il ne s’agit pas d’accepter toute nouveauté sans réfléchir, mais de ne pas dire n’importe quoi au nom du principe de précaution ».

Récemment, une vingtaine de médecins ont alerté la population sur une éventuelle dangerosité de l'utilisation des téléphones portables, particulièrement chez les jeunes.
Ils ont formulé un certain nombre de recommandations.

Jacques J.P. Martin, maire de Nogent, a renouvelé sa demande auprès des pouvoirs publics afin que des études scientifiques précises permettent de clarifier les éventuels risques d'usage de cette technologie.

Attendue depuis plusieurs années, l'étude Interphone a été publiée lundi 17 mai 2010. Elle conclut à l'absence de liens entre ondes du téléphone portable et tumeurs cérébrales, malgré un risque accru pour les plus gros utilisateurs.
L'étude a été lancée en 2000 et coordonnée par le Centre international de recherche sur le cancer (Circ) dans 13 pays - Allemagne, Australie, Canada, Danemark, Finlande, France, Israël, Italie, Japon, Norvège, Nouvelle-Zélande, Royaume-Uni, Suède. Elle porte sur un panel de personnes - 2.708 cas de gliome, 2.409 cas de méningiome - ayant utilisé un téléphone pendant plus de dix ans. C'est la première du genre à réunir autant de cas exposés, notamment d'utilisateurs intensifs, sur une aussi longue période, indique le Circ dans un communiqué.
L'étude suggère tout de même un risque accru de gliomes (+40%) et de méningiomes (+15%) pour les plus gros utilisateurs de portable, ayant téléphoné en moyenne une demi-heure par jour pendant 10 ans. ''Mais des biais et erreurs empêchent une interprétation causale'', tempère le groupe d'étude Interphone.
Télécharger l’étude complète en anglais (pdf ; 170Ko)

www.radiofrequences.gouv.fr : portail radiofréquences, santé, environnement des ministères concernés.

Argu santé : Les antennes de téléphonie mobile : pourquoi elles ne sont pas dangereuses pour la santé

Cartoradio : Cartoradio permet de visualiser la répartition des stations de base (et, en particulier, celle des antennes relais de téléphonie mobile).

L'Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail (AFSSET) : L'AFSSET est un établissement public administratif de l'Etat placé sous la tutelle des ministres chargés de l'environnement et de la santé. L'agence a pour mission de contribuer à assurer la sécurité sanitaire dans le domaine de l'environnement.

L'agence Nationale des Fréquences : L'ANFR est l'établissement public qui renforce la coordination entre les divers ministères et autorités publiques qui interviennent dans la gestion générale du spectre radioélectrique.

L'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) : L'ARCEP, auparavant dénommée l'ART, fonctionne depuis sa création sur la base la loi de 1996 qui organise l'ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications en transposant des directives européennes datant du début des années 1990.

L'Organisation Mondiale pour la Santé : L'Organisation mondiale de la Santé, institution spécialisée des Nations Unies pour la santé, a pour but d'amener tous les peuples au niveau de santé le plus élevé possible.

Le Ministère de la Santé et son dossier Téléphonie mobile et santé.

Le Service National d’Assistance sur les champs électromagnétiques de l’INERIS :  Réalisée à la demande du Ministère, cette assistance s’appuie sur des textes réglementaires français et européens, des travaux de terrain et des travaux expérimentaux conduits à l’INERIS depuis plusieurs années.

Décret n°2002/775 du 3 mai 2002 relatif aux valeurs limites d'exposition du public aux champs électromagnétiques

Rapport de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), de novembre 2009.

Avis de l’AFFSET sur les radiofréquences, d’octobre 2009.

Etude Interphone (anglais), de mai 2010.

L'Association Française des Opérateurs Mobiles : L'AFOM est une association qui regroupe les trois opérateurs (Bouygues Telecom, Orange France et SFR) pour traiter en commun certains sujets d'intérêt général et non concurrentiels, tels que les questions relatives à la santé publique.